Responsabilité du sportif

Il s’agit de la responsabilité des sportifs quant à la consommation de substances, à tout moment.

Selon le principe de la responsabilité du sportif, il incombe personnellement à chaque sportif de s’assurer qu’aucune substance interdite ne pénètre dans son organisme. Les sportifs sont responsables de toute substance interdite, de ses métabolites ou de ses marqueurs décelés dans leurs prélèvements biologiques.

Selon le principe de la responsabilité objective, une violation des règles antidopage est constituée dès lors qu’une substance interdite est décelée dans un prélèvement biologique d’un sportif. La violation est constituée, que le sportif ait fait usage d’une substance interdite de manière intentionnelle ou non, et qu’il ait ou non fait preuve de négligence ou commis une autre faute.

Quelle qu’en soit l’origine, les sportifs sont toujours responsables des substances qu’ils absorbent.

Conséquences pour les équipes : si un ou deux sportifs ont reçu une notification pour une violation possible ou s’il a été établi qu’ils ont commis une violation des règles antidopage, l’ensemble de l’équipe peut faire l’objet de contrôles ciblés ou d’une disqualification.